Parcelle BH 278 à Fréjus
379 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000BH0278. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUa1
1AUa1 - Futurs quartiers d'habitat collectif et de mixité urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_Frejus_20260401, PPRIF_Frejus_20090212, PPRIF_Frejus_20060419, PPRIF_Frejus_20120827
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels inondation lie au Pedegal et au Valescure a FrejusEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Frejus_Pedegal_Valescure_20020506
Prescriptions du plan
- 03Secteur de Démolition Préalable - SPARSDP1
- 05Emplacement réservé21
- 05Emplacement réservé logement social/mixité socialeSMS 2
- 18OAP des SablesOAP 2
- infoDroit de préemption urbain commercial
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoPPRI VALESCURE-PEDEGAL - Carte réglementaire (Arrêté Préfectoral 15/07/2015)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 août 2018Autorisé - 1629 AVENUE DE LATTRE DE TASSIG
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.