Parcelle BW 1015 à Fréjus
725 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000BW1015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCb
UCb - Secteurs qui délimitent la périphérie du centre urbain, Valescure, la Tour de Mare, Sainte Brigitte, Caïs Nord, le Capitou de l'Estérel, Saint Aygulf Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_Frejus_20260401, PPRIF_Frejus_20090212, PPRIF_Frejus_20060419, PPRIF_Frejus_20120827
Prescriptions du plan
- 07Espace vert protégé
- infoDroit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 mars 2023, 149 m² créés, 1 logementTravaux achevés - AVENUE CHARLES PEGUY
- PCPermis de construire autorisé le 27 juin 2022, 152 m² créés, 1 logementAnnulé - AVENUE CHARLES PEGUY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.