Parcelle CP 246 à Fréjus
2 098 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000CP0246. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ucc
UCc - Secteurs qui regroupent les quartiers d'habitat individuel périphérique que sont l'Est de la Tour de Mare, le secteur du Compassis, Saint Aygulf Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Ucc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Espaces verts fixés à conserver
- infoDroit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2024, 260 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1321 ALLEE DES MIMOSAS L'ESCAI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.