Parcelle A 468 à Frencq
1 260 m² au plan cadastral. Identifiant 623540000A0468. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
zone urbaine mixte, à vocation d'habitat, de services, d'artisanat et de commerces Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone soumise à un aléa faible de retrait-gonflement des argiles
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoRèglement local de publicité intercommunal : ZP3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 septembre 2022, 1 logementAutorisé - 3 RUE DU MOULIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.