Parcelle ZY 72 à Frencq
756 m² au plan cadastral. Identifiant 62354000ZY0072. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AU
zone d'urbanisation future à court terme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation - Habitat, secteur AOAP
- infoZone soumise à un aléa faible de retrait-gonflement des argiles
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoZone inondée constatée
- infoRèglement local de publicité intercommunal : ZP3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 juillet 2015, 94 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RTE DE BOULOGNE SUR MER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.