Parcelle E 398 à Fresnes
4 171 m² au plan cadastral. Identifiant 940340000E0398. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
URGGGGGG, UP11, UP12 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP11)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP12)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 14Plan masseFR3
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
- 22Lineaire commercial et artisanal
- 44Perimetre 500 m autour des gares existantes
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoZone d'Amenagement Concerte
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 septembre 2023Autorisé - 68 RUE EMILE ZOLA
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 mai 2018Autorisé - 14 RUE DU DOCTEUR CHARCOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.