Parcelle K 199 à Fresnes
492 m² au plan cadastral. Identifiant 940340000K0199. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP10
Projet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP10)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 14Plan masseFR2
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
- 44Perimetre 500 m autour des gares existantes
- infoZone d'Amenagement Concerte
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoSecteur de taxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 mai 2017, 3 996 m² créés, 134 logementsChantier ouvert - 1 - 3 RUE LOUISE BOURGEOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.