Les pièces du dossier de Frétoy
Les 14 pièces du dossier 77197_PLU_20220905, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 56 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure409 ko · 77197_procedure_20220905.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport5,9 Mo · 77197_rapport_20220905.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables438 ko · 77197_padd_20220905.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,4 Mo · 77197_reglement_20220905.pdf
- Règlement graphique 114 Mo · 77197_reglement_graphique_1_20220905.pdf
- Règlement graphique 225 Mo · 77197_reglement_graphique_2_20220905.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- 19 01 ass 1143 ko · 77197_19_01_ass_1_20220905.pdf
- 19 01 ass 2118 ko · 77197_19_01_ass_2_20220905.pdf
- 19 01 ass 3105 ko · 77197_19_01_ass_3_20220905.pdf
- Liste annexes736 ko · 77197_liste_annexes_20220905.pdf
- Liste sup34 ko · 77197_liste_sup_20220905.pdf
- Nuancier6,4 Mo · 77197_nuancier_20220905.pdf
- Plan sup858 ko · 77197_plan_sup_20220905.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP409 ko · 77197_orientations_amenagement_20220905.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.