Parcelle CV 790 à Frontignan
1 585 m² au plan cadastral. Identifiant 34108000CV0790. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone dhabitat résidentiel, située en périphérie de l'agglomération directement en contact avec le vignoble ou à proximité dautres espaces naturels Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsFRONTIGNANEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé non significatifEBC_NS
- 07Bâtiment présentant un intérêt architecturalBAT_ARCHI
- infoPérimètre où s'applique le Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 12 décembre 2014, 928 m² créés, 18 logementsAutorisé - 24 BI RUE DES MARGUERITES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.