Parcelle CX 733 à Frontignan
238 m² au plan cadastral. Identifiant 34108000CX0733. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone d'habitat résidentiel, située en périphérie de l'agglomération directement en contact avec le vignoble ou à proximité dautres espaces naturels Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsFRONTIGNANEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_FRONTIGNAN_20120125
Prescriptions du plan
- infoPérimètre où s'applique le Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 avril 2018, 113 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 75 ROUTE DE BALARUC
- PAPermis d'aménager autorisé le 5 juillet 2017Travaux achevés - ROUTE DE BALARUC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.