Les pièces du dossier de Fruges
Les 19 pièces du dossier 200069235_PLUi_20260706, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 2762 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure251 ko · 200069235_procedure_20260706.pdf
pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,2 Mo · 200069235_padd_20221219.pdf
pieces_ecrites/3_Reglement
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N448 Mo · 200069235_prescription_pct_16_01_20260706.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques106 ko · 200069235_prescription_surf_05_01_20260706.pdf
- Règlement écrit1,4 Mo · 200069235_reglement_20260706.pdf
- Règlement graphique 1380 Mo · 200069235_reglement_graphique_1_20260706.pdf
- Règlement graphique 2178 Mo · 200069235_reglement_graphique_2_20260706.pdf
pieces_ecrites/4_Annexes
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)61 Mo · 200069235_info_surf_99_00_1_20260706.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)154 Mo · 200069235_info_surf_99_00_2_20260706.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)301 Mo · 200069235_info_surf_99_00_3_20260706.pdf
- Liste annexes1,7 Mo · 200069235_liste_annexes_20260706.pdf
- Liste sup86 Mo · 200069235_liste_sup_20260706.pdf
- Plan sup528 Mo · 200069235_plan_sup_20260706.pdf
pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,4 Mo · 200069235_orientations_amenagement_1_20221219.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.