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Edifiable

Parcelle BZ 59 à Gagny

6 022 m² au plan cadastral. Identifiant 93032000BZ0059. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

Nl, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueChenilPérimètre des abords
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN liés aux anciennes carrières sur la commune de GagnyEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Zonage réglementaire du PPRmt de Gagny - Bleu clair
  • 02Zonage réglementaire du PPRmt de Gagny - Bleu foncé
  • 02Zonage réglementaire du PPRmt de Gagny - Rouge
  • 07Secteur d'attention écologique
  • 15G3
  • 15Implantation en retrait de 4 mètres minimum
  • 15L >= H avec L >= 8 mètres
  • 15Les règles relatives aux zones de projet, aux zones urbaines vertes, aux zones naturelles et aux zones agricoles figurent au sein du règlement écrit
  • 15Les règles relatives aux zones de projets, aux zones de grands équipements, aux zones urbaines vertes, aux zones naturelles et aux zones agricoles figurent au sein du règlement écrit
  • 15Règles non représentées, se référer au règlement écrit
  • 3840%
  • 399 mètres
  • 99Aléa du retrait gonflement des argiles arrêté en 2020 - Fort
  • infoRèglement local de publicité
  • infoZone à risque d'exposition au plomb

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Gagny

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.