Parcelle CE 8 à Gagny
3 514 m² au plan cadastral. Identifiant 93032000CE0008. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UV
Zone urbaine verte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN liés aux anciennes carrières sur la commune de GagnyEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Gagny_20130521
Prescriptions du plan
- 02Zonage réglementaire du PPRmt de Gagny - Bleu clair
- 07Secteur d'attention écologique
- 15Implantation à l'alignement ou en retrait, non réglementé
- 15Les règles relatives aux zones de projet, aux zones urbaines vertes, aux zones naturelles et aux zones agricoles figurent au sein du règlement écrit
- 18Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle - Secteur Gare du Chénay
- 38Les règles relatives aux zones de projets, aux zones de grands équipements, aux zones urbaines vertes, aux zones naturelles et aux zones agricoles figurent au sein du règlement écrit
- 44Périmètre de 500 mètres autour des gares
- 99Aléa du retrait gonflement des argiles arrêté en 2020 - Fort
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 octobre 2013, 190 m² créésAutorisé - 9 RUE JEAN BOUIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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