Parcelle 09 120 à Gambsheim
429 m² au plan cadastral. Identifiant 67151000090120. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA3.1t
zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus de centre ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA3.1t)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infopérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 5 janvier 2017Autorisé - 17 RUE DES ROSES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.