Parcelle 10 286 à Gambsheim
410 m² au plan cadastral. Identifiant 67151000100286. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA3.1t
zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus de centre ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA3.1t)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Gambsheim-Kilstett_20221122
Prescriptions du plan
- infopérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juillet 2020, 140 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 14 RUE DES SAPINS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.