Parcelle AN 316 à Genas
362 m² au plan cadastral. Identifiant 69277000AN0316. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uca
Zone urbaine correspondant à la structure traditionnelle du bourg d'Azieu ainsi qu'à la centralité de Vurey à densifier, à vocation principale d'habitat avec une mixité de fonctions Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uca)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- 22Linéaire commercial et d'activité de service au titre de l'art. L 151-16 du CU
- infoPérimètre du Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juillet 2013, 46 m² créésAutorisé - 19 RUE JEAN JAURES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.