Parcelle ZP 170 à Genas
405 m² au plan cadastral. Identifiant 69277000ZP0170. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
AUe, Ue rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05EMPLACEMENTS RESERVES POUR MIXITE SOCIALEL2
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- infoPérimètre du Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 mai 2026, 124 m² créés, 1 logementAutorisé - LOTISSEMENT LES JARDINS DE DAPHNÉ LOT 16
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.