Parcelle A 403 à Genilac
100 m² au plan cadastral. Identifiant 422250000A0403. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement et de programmation - modes douxOAP9
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZonage Assainissement
- infoSchéma distribution eau potable
- infoDroit de préemption commercial
- infoTaxe d'aménagement
- infoSite archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 septembre 2021, 240 m² créés, 3 logementsAnnulé - RUE CHANDOLIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.