Parcelle C 1443 à Genilac
611 m² au plan cadastral. Identifiant 422250000C1443. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoSchéma distribution eau potable
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoDroit de préemption commercial
- infoTaxe d'aménagement
- infoClassement sonore des voies
- infoZonage Assainissement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 novembre 2014, 102 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 3 LOT LE CLOS DES CERISIERS N 3
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.