Parcelle C 1562 à Genilac
281 m² au plan cadastral. Identifiant 422250000C1562. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUf
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AUF (secteur AUf)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Miniers (PPRM)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoDroit de préemption commercial
- infoTaxe d'aménagement
- infoSchéma distribution eau potable
- infoZonage Assainissement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 septembre 2025, 774 m² créésChantier ouvert - ROUTE DU CENTRE DE GRAVENA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.