Parcelle D 735 à Genilac
1 044 m² au plan cadastral. Identifiant 422250000D0735. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UF
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoClassement sonore des voies
- infoSchéma distribution eau potable
- infoSecteur opérationnel PPA
- infoZonage Assainissement
- infoDroit de préemption commercial
- infoTaxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 décembre 2014, 260 m² créésChantier ouvert - CHEM DE POMPEY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.