Parcelle 0B 1 à Gex
262 m² au plan cadastral. Identifiant 011730000B0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUT
Zone à urbaniser touristique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUT
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéCol de la FaucilleEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - Col de la FaucilleOAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 9 avril 2018Autorisé - COL DE LA FAUCILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.