Parcelle 0B 18 à Gex
80 m² au plan cadastral. Identifiant 011730000B0018. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUT
Zone à urbaniser touristique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUT
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - Col de la FaucilleOAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 mars 2017, 40 m² créésAutorisé - LA FAUCILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.