Parcelle AI 449 à Gex
1 344 m² au plan cadastral. Identifiant 01173000AI0449. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UGm1, UCa1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGm1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé - Création de voiriege40
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - Les contaminesOAP
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - OAP patrimoineOAP
- infoZonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
- infoLimite agglomération RLPi
- infoZonage RLPi : Secteurs d habitat
- infoDPUr Gex - centre bourg
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 13 août 2013Autorisé - RUE DES ABATTOIRS - RUE DE LEO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.