Parcelle AI 665 à Gex
223 m² au plan cadastral. Identifiant 01173000AI0665. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC2, UCa1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueLavoir ; Fontaine de 1743Périmètre des abordsActe : Lavoir--Fontaine-de-1743_20231213
Prescriptions du plan
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - OAP patrimoineOAP
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - Quartier perdtemps Mont-Blanc GareOAP
- infoZonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
- infoZonage RLPi : Centres-villes des communes du pôle administratif
- infoLimite agglomération RLPi
- infoDPUr Gex - centre bourg
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 22 mai 2018Autorisé - 81 RUE DE GEX LA VILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.