Parcelle AI 273 à Gigean
440 m² au plan cadastral. Identifiant 34113000AI0273. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AU4, U3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU4
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U3
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsGIGEANEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPérimètre d'application du Droit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 octobre 2020, 94 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 12 LOT LES SOURCES DE LA CLAU
- PCPermis de construire autorisé le 4 novembre 2019, 133 m² créés, 1 logementAnnulé - 12 LOTISSEMENT LES SOURCES DE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.