Parcelle BH 26 à Gordes
5 400 m² au plan cadastral. Identifiant 84050000BH0026. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nh, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - L'ensemble formé par le plan de GordesEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCALAVON_COULON_AMONT_GordesEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMONTS_VAUCLUSE_OUEST_GORDESEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risque inondation alea fortRI
- 02Risque inondation alea residuelRI
- 16Secteur de Taille et de Capacite d Accueil Limitees : Residence La Bastide des ChenesSTECAL
- infoTaxe d Amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 février 2016, 3 778 m² créés, 41 logementsAutorisé - LES GRAILLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.