Parcelle 0G 393 à Goult
240 m² au plan cadastral. Identifiant 840510000G0393. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1a3
Hameau de Saint-Véran raccordé au réseau public d'assainissement collectif dans lequel les nouvelles constructions sont autorisées Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U1 (secteur U1a3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoRèglement Local de Publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 décembre 2016, 91 m² créés, 1 logementAutorisé - 70 CHEMI DE SAINT VERAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.