Parcelle B 1013 à Grammond
11 912 m² au plan cadastral. Identifiant 421020000B1013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies protégées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 juin 2026, 18 m² créésAutorisé - CHEMIN DU TREYVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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