Parcelle AX 127 à Grans
559 m² au plan cadastral. Identifiant 13044000AX0127. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Na-f1
Espace naturel / Feu de foret Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Na-f1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR séisme de GransEnveloppe des zonages réglementairesActe : GRANS_19850083
Prescriptions du plan
- 02Risq inondation / Etude hydraulique / Risque faibleBCH
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2014, 260 m² créésChantier ouvert - CH DE BEAUMAJOUR -
- PCPermis de construire autorisé le 20 décembre 2013, 302 m² créésAnnulé - CHEMI DE BEAUMAJOUR - LIEU DIT B
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.