Parcelle BC 63 à Grans
1 914 m² au plan cadastral. Identifiant 13044000BC0063. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEb2
Centre de vie (ZAC de la Plate-forme) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEb2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR séisme de GransEnveloppe des zonages réglementairesActe : GRANS_19850083
Prescriptions du plan
- 02RISQUE TECHNOLOGIQUE GRAVE
- 02RISQUE TECHNOLOGIQUE TRES GRAVE
- infoZAC CLESUD
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 janvier 2023, 70 m² créésChantier ouvert - 242 RUE ELLEN MAC ARTHUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.