Parcelle E 244 à Grans
12 840 m² au plan cadastral. Identifiant 130440000E0244. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Interet paysager (L.151-19) : Haie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 novembre 2022, 18 m² créésAutorisé - CHEMIN DE REGARDE VENIR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.