Parcelle BL 12 à Grasse
534 m² au plan cadastral. Identifiant 06069000BL0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBa, UCd rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Notre-Dame du Puy (ancienne)Périmètre des abordsActe : Cathedrale-Notre-Dame-du-Puy-ancienne-I9VZSE_19200630
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Saint-ThomasPérimètre des abordsActe : Chapelle-Saint-Thomas-I4AYNN_19310417
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine de la SagessePérimètre des abordsActe : Fontaine-de-la-Sagesse-IS7YWG_20190911
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Court de Fontmichel et ses dépendancesPérimètre des abordsActes : Hotel-Court-de-Fontmichel-et-ses-dependances-IX8QK3_20250708, Hotel-Court-de-Fontmichel-et-ses-dependances-IX8QK3_19650322, Hotel-Court-de-Fontmichel-et-ses-dependances-IX8QK3_20200903, Hotel-Court-de-Fontmichel-et-ses-dependances-IX8QK3_19660415
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Clapiers-Cabris (ancien)Périmètre des abordsActe : Hotel-de-Clapiers-Cabris-ancien-I8T14F_19620613
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Pontèves (ancien)Périmètre des abordsActe : Hotel-de-Ponteves-ancien-I0WOY0_19790727
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Fanton d'Andon et ses dépendancesPérimètre des abordsActe : Hotel-Fanton-dAndon-et-ses-dependances-IWCC70_19660518
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 3 rue de Mougins RoquefortPérimètre des abordsActe : Maison-3-rue-de-Mougins-Roquefort-IC3TTJ_19361212
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, sise 15 rue de Mougins RoquefortPérimètre des abordsActe : Maison-sise-15-rue-de-Mougins-Roquefort-IVUHVI_19361212
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument aux morts de la Guerre de 1914-1918Périmètre des abordsActe : Monument-aux-morts-de-la-Guerre-de-1914-1918-IG3EJA_20100222
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument commémoratif à Léon ChirisPérimètre des abordsActe : Monument-commemoratif-a-Leon-Chiris-IZE7CL_20090723
- AC1Abords d'un monument historiquePalais épiscopal (ancien)Périmètre des abordsActe : Palais-episcopal-ancien-ITCHTR_19371223
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla FragonardPérimètre des abordsActes : Villa-Fragonard-I41I9B_19570306, Villa-Fragonard-I41I9B_19891214
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla la Sabranette et son jardinPérimètre des abordsActe : Villa-la-Sabranette-et-son-jardin-I7RHJB_20070928
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRMVT_GRASSE_20040601
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoSynthése des plans de prévention des risques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 décembre 2020Autorisé - 9 BIS BOULEVARD VICTOR HU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.