Parcelle BA 397 à Guérande
216 m² au plan cadastral. Identifiant 44069000BA0397. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Tissu récent d immeubles ou à proximité des grands axes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP_secteur15
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoDPU
- infoRèglement local de publicité
- infoZones exposées au bruit - Nuisances sonores - Cat.4 (30m)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 septembre 2019, 122 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 2 BIS RUE DES BUISSONS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.