Parcelle BM 908 à Guérande
21 304 m² au plan cadastral. Identifiant 44069000BM0908. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UEa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07haies et alignements d'arbres protégéstype 3
- 18OAP 12 - Requalification et extension de Villejames
- infoRèglement local de publicité
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoDPU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 avril 2024, 1 564 m² créésAutorisé - 1 RUE DE BREHANY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.