Parcelle A 3238 à Guilers
322 m² au plan cadastral. Identifiant 290690000A3238. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUH
1AUH - Vocation dominante d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Secteur où le nombre maximum de niveaux est de 33
- 18Orientations d'aménagement et de programmation thématiques relatives à l'habitat, aux transports et déplacements et à l'environnement
- 18Secteur urbain faisant l'objet d'orientations d'aménagement et de programmation (Kerloquin / Candy)
- infoPérimètre de projet urbain partenarial élargi institué par la délibération du Conseil de la métropole C2017-06-110 du 30 juin 2017
- infoZonage d'assainissement collectif futur
- infoZonage de distribution d'eau potable
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoPérimètre de convention de projet urbain partenarial - 11 octobre 2017 (exonération de taxe d'aménagement de 5 ans à compter de cette date)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 octobre 2019, 98 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 155 RUE SIMONE VEIL
- PCPermis de construire autorisé le 6 avril 2019, 93 m² créés, 1 logementAnnulé - LOT N_ 17 - LOTISSEMENT ""L
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.