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Edifiable

Parcelle AI 551 à Harnes

450 m² au plan cadastral. Identifiant 62413000AI0551. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UA, 1AU rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone 1AU

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Emprise probable des cavitésCCS
  • 02Plan particulier d'intervention (PPI) d'ARKEMA (arrêté le 6 décembre 2005)
  • 02Plan particulier d'intervention (PPI) de NOROXO (arrêté le 27 Mars 2000)
  • 18Orientation d'aménagement et de programmation de la zone située à l'est de la rue de l'AbbayeOAP
  • infoZone archéologique : consultation sans limite de seuil
  • infoZone d'assainissement Collectif
  • infoZone de la couverture et de la conformité Défonce Incendie
  • infoZonage archéologique : Consultation sans limite de seuil
  • infoZone d'assainissement collectif

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Harnes

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.