Parcelle 02 92 à Hattstatt
102 m² au plan cadastral. Identifiant 68123000020092. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise catholique Sainte-ColombePérimètre des abordsActe : Eglise-catholique-Sainte-Colombe-IVQK6X_19840417
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 novembre 2019, 110 m² créés, 1 logementAutorisé - 55 RUE DU MARECHAL LECLERC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.