Parcelle 06 839 à Hattstatt
1 346 m² au plan cadastral. Identifiant 68123000060839. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise catholique Sainte-ColombePérimètre des abordsActe : Eglise-catholique-Sainte-Colombe-IVQK6X_19840417
Prescriptions du plan
- 18OAP secteur UB
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 octobre 2017, 147 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE DES SEIGNEURS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.