Parcelle D 1331 à Hostens
9 070 m² au plan cadastral. Identifiant 332020000D1331. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U4A, N6A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U4A)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé : Extension économique2
- 15Implantation aux limites séparatives - 4 - Retrait de 3 mètres minimum imposé sur toutes les limites
- 15Implantation aux voies et emprises publiques - 2 - Implantation libre
- 31Zones humides
- 38Emprise au sol- 40%40%
- 39Règlementation des hauteurs - 7 mètres E + A / 9 mètres au faitage > R+1 ou R+1+C7/9m
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 1 octobre 2018, 264 m² créésAutorisé - ROUTE DE MONT DE MARSAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.