Parcelle D 1953 à Hostens
24 221 m² au plan cadastral. Identifiant 332020000D1953. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
U3A, U4A, N6A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U3A)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U4A)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Implantation aux limites séparatives - 4 - Retrait de 3 mètres minimum imposé sur toutes les limites
- 15Implantation aux voies et emprises publiques - 2 - Implantation libre
- 15Implantation aux voies et emprises publiques - 5 - Construction en retrait de 10 mètres minimum (ou dans le prolongement du tissu bâti existant)
- 38Emprise au sol- 40%40%
- 38Emprise au sol- 70%80%
- 39Règlementation des hauteurs - 12 mètres à l'égout du toit ou au faitage (activité économique/équipements)12m
- 39Règlementation des hauteurs - 7 mètres E + A / 9 mètres au faitage > R+1 ou R+1+C7/9m
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juillet 2024, 180 m² créésAutorisé - 7 IMPASSE DU STADE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.