Parcelle AT 279 à Hyères
1 270 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000AT0279. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUa, UEe rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité socialePMS 35%
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- infoPérimètre de majoration du droit à bâtir
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoObligation Légales de Débroussaillement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 septembre 2017, 113 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 263 ROUTE DE LA CRAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.