Parcelle AT 63 à Hyères
1 156 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000AT0063. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEe
zones à dominante d'habitat de faible hauteur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité socialePMS 35%
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- infoPérimètre de majoration du droit à bâtir
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoObligation Légales de Débroussaillement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 décembre 2017, 742 m² créésTravaux achevés - ROUTE DE TOULON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.