Parcelle CI 20 à Hyères
11 717 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000CI0020. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UIb
zone relative aux zones à dominante d'activités artisanales et industrielles (St Martin-Les Loubes et Palyvestre Nord) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacements réservés64
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de majoration du droit à bâtir
- infoObligation Légales de Débroussaillement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 26 août 2015Autorisé - SAINT MARTIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.