Parcelle CL 369 à Hyères
268 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000CL0369. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 2AUa
zone relative aux secteurs d'habitat de faible hauteur (habitat individuel, habitat en groupé...) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 2AU (secteur 2AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise anglicane Saint Paul's ChurchPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoZone d'aménagement concerté
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de majoration du droit à bâtir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 octobre 2022, 78 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DE LA MONACHE ZAC LA C
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.