Parcelle HO 9 à Hyères
1 500 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000HO0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEf
zones à dominante d'habitat de faible hauteur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEf)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Presqu'île de GiensEnceinte du siteActe : presqu_ile_de_giens_19740823
Prescriptions du plan
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoPérimètre de majoration du droit à bâtir
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 octobre 2023, 91 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 345 ROUTE DE LA MADRAGUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.