Parcelle HS 96 à Hyères
1 779 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000HS0096. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEf
zones à dominante d'habitat de faible hauteur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEf)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Presqu'île de GiensEnceinte du siteActe : presqu_ile_de_giens_19740823
Prescriptions du plan
- 07Espace vert protégé
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de majoration du droit à bâtir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 décembre 2017, 140 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 403 AVENU DES ARBANAIS
- PCPermis de construire autorisé le 26 avril 2016, 99 m² créés, 1 logementAnnulé - 403 AVENU DES ARBANAIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.