Les pièces du dossier d'Isse
Les 9 pièces du dossier 51301_PLU_20121210, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 33 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport17 Mo · 51301_rapport_20121210.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,2 Mo · 51301_padd_20121210.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit7,1 Mo · 51301_reglement_20121210.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets2,3 Mo · 51301_info_surf_19_1_20121210.pdf
- Liste servitude 1348 ko · 51301_liste_servitude_1_20121210.pdf
- Liste servitude 2103 ko · 51301_liste_servitude_2_20121210.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général3,7 Mo · 51301_prescription_surf_02_1_20121210.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques602 ko · 51301_prescription_surf_05_1_20121210.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 1281 ko · 51301_orientations_amenagement_1_20121210.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.