Parcelle BS 441 à Istres
1 368 m² au plan cadastral. Identifiant 13047000BS0441. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nps, 1AUo rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nps)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUO (secteur 1AUo)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR incendie de forêt d’IstresEnveloppe des zonages réglementairesActe : ISTRES_20260001
Prescriptions du plan
- 05élargissement chemin du Tour de l'étang (RD53)ERV-117
- 18Olivier entrée de villeOAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 juin 2019, 178 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CH DU TOUR DE L'ETANG -
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.