Parcelle B 1140 à Jons
1 289 m² au plan cadastral. Identifiant 692800000B1140. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBd, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05emplacement réservé aux voies publiquesV9
- 18secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP 1
- infoPlan d'Exposition au Bruit (Zone D : constructibilité possible en matière d'habitat)
- infoPlan d'exposition au bruit-Zone D
- infoPérimètre ZAC "Le domaine des Bouchetières"
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2014, 214 m² créés, 1 logementAutorisé - 40 LES BOUCHETIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.